1. INFO ÉDITEUR

Raison sociale : DOMTY CONSTRUCTION

Siège Social : 31 rue Proudhon – 83000 TOULON

Numéro de téléphone : 04.94.75.59.41

Email : contact@domty-construction.fr

Société par Actions Simplifiée au capital social de 9.000 euros .

Siret : 824 334 361 00014

N° individuel d’identification fiscale : 824 334 361

N° de TVA intracommunautaire : FR26824334361

Directeur de la Publication : David Bartholomei, agissant en qualité de président de la Société DOMTY CONSTRUCTION

2. CRÉDITS

Conception et réalisation du site : SIX PIXELS.

Hébergement :

OVH SAS 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

Crédit photos :

Sophie Protat : www.so-photo.com

Pexels / Envato Elements

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET DROITS D’UTILISATION

3.1. CONTENU MIS EN LIGNE PAR L’ÉDITEUR

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3.2. CONTENU MIS EN LIGNE PAR LE CO-DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Le co-directeur de la publication est propriétaire du contenu de ce site Web qu’il a mis en ligne, à l’exclusion de tout autre contenu mis en ligne par l’Éditeur.

3.3. CONCEPTION ET RÉALISATION DU SITE

Six Pixels est le propriétaire exclusif de l’ensemble des éléments ayant permis la conception et la réalisation du site.

La reproduction sur support électronique

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l’ajout de façon claire et lisible de la source (URL exacte du site) et de la mention « Droits réservés ».
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La création de liens hypertextes vers le site : https://domty-construction.fr

Le site autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve d’un accord préalable et exprès de Six Pixels de :

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4. CONTENUS DU SITE

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